Exemple de synthèse d'une conférence

De l’agenda 21 à la recommandation européenne

I. Les antécédents

Birgit XXX, Commission européenne, indique que l’Agenda 21 (Rio, 1992) marque l’entrée en force, au plan mondial, du concept de Gestion Intégrée des Zones Côtières et dresse, en son chapitre 17, plusieurs constats.

  • Les océans, les mers, les littoraux et les zones côtières forment un ensemble intégré, constituant un composant essentiel du système soutenant la vie sur terre.

  • Des pressions croissantes sur le littoral accompagnent une exposition accrue aux aléas.

  • La nécessité d’approches nouvelles, intégrées, préventives et anticipatives est soulignée.

Dans le cadre de l’Agenda 21, qui pose le principe de la préservation des ressources comme une base nécessaire à l’activité économique, à la vie sociale et à la protection de la santé, les signataires doivent s’engager dans une gestion intégrée et un développement durable des zones côtières. L’intégration entre les différentes politiques sera, ici, le véritable défi à relever.

En 1973, Birgit XXX souligne que le Conseil de l’Europe adoptait déjà une résolution sur la protection du littoral, ce qui prouve que cette question n’est pas nouvelle. En 1981, la Charte européenne du Littoral a été proposée par la Conférence des Régions Périphériques et Maritimes et soutenue par le Parlement européen dans une résolution de 1982.

En 1983, le Conseil de l’Europe a adopté une résolution sur la nécessité d’un aménagement harmonieux des zones côtières. L’OECD a également adopté une recommandation en 1992. La conférence mondiale du littoral, tenue à La Haye en 1991, a débouché sur une résolution des Etats membres, qui ont invité, de concert, la Commission à proposer une stratégie européenne sur le littoral, dont la conséquence fut l’adoption d’un programme de démonstration.

II. Le programme de démonstration

Birgit XXX note que ce programme pilote, qui s’est déroulé entre 1996 et 2000, comprend 36 projets locaux et six études transversales thématiques (législation, partenariat, technologie, coopération sectorielle et territoriale, information, influence des politiques de l’Union européenne sur le littoral).

Le programme a entériné les constations de l’Agenda 21 et a permis de tirer nombre d’enseignements :

  • l’importance stratégique du littoral, présentant des aspects très contrastés en Europe ;

  • l’importance des activités économiques concentrées dans le littoral ;

  • des pressions croissantes sur le littoral et le développement au-delà de la capacité de charge ;

  • des problèmes sous-jacents, comme un manque de vision d’ensemble, des connaissances limitées des processus littoraux, une implication inadéquate des parties prenantes, une législation et des politiques sectorielles mal coordonnées.

III. Communication de la Commision et adoption d'une recommandation

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Cette synthèse de conférence a été rédigée par nos rédacteurs spécialisés.